En utilisant nos services de sous-traitance, vous acceptez les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
Nous offrons des services de sous-traitance dans divers domaines. Les détails spécifiques de chaque projet seront convenus dans un contrat séparé entre le client et le sous-traitant.
Toutes les informations échangées entre le client et le sous-traitant seront traitées de manière confidentielle. Aucune information sensible ne sera divulguée à des tiers sans le consentement explicite du client.
Le sous-traitant s'engage à fournir des services de haute qualité conformément aux termes du contrat. Tout retard ou défaut dans l'exécution des services sera résolu de manière professionnelle.
Le client s'engage à fournir au sous-traitant toutes les informations et ressources nécessaires pour l'exécution des services. Tout retard dans la fourniture de ces éléments peut affecter les délais convenus.
Toute modification du contrat initial doit faire l'objet d'un accord écrit entre le client et le sous-traitant.
Les parties ont le droit de résilier le contrat conformément aux termes spécifiés dans le contrat lui-même.
Ces conditions générales sont régies par les lois en vigueur. Tout litige sera résolu par des moyens légaux.
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@sedac-peinture-paris.fr.
Merci de lire attentivement ces conditions générales avant de conclure un contrat de sous-traitance avec nous. L'utilisation de nos services implique votre acceptation de ces termes.